JORF n°0125 du 1 juin 2023

Arrêté du 10 mai 2023

La secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 4 juillet 2022 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Mme Kenette BOURIENNE

Résumé Mme Kenette BOURIENNE est nommée pour s'occuper des inégalités environnementales au sein du cabinet de la secrétaire d'État à l'écologie.

Mme Kenette BOURIENNE est nommée directrice du cabinet adjointe chargée des inégalités environnementales, conseillère spéciale de la secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie, à compter du 12 mai 2023.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Kévin PELLE

Résumé M. Kévin PELLE devient le chef de cabinet et conseiller discours de la secrétaire d'État à l'écologie le 12 mai 2023.

M. Kévin PELLE est nommé chef de cabinet et conseiller discours de la secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie, à compter du 12 mai 2023.

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de conseillère parlementaire

Résumé Mme Marie-Ange BADIN a arrêté de travailler pour le ministère de l'écologie le 17 mai 2023.

Il est mis fin, à compter du 17 mai 2023, aux fonctions exercées par Mme Marie-Ange BADIN en qualité de conseillère parlementaire et élus locaux au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie.

1 version

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Mme Emmanuelle DUFOURT comme Conseillère parlementaire et élus locaux

Résumé Mme Emmanuelle DUFOURT est nommée conseillère au cabinet de l'écologie à partir du 22 mai 2023.

Mme Emmanuelle DUFOURT est nommée conseillère parlementaire et élus locaux au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie, à compter du 22 mai 2023.

1 version

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté doit être rendu public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 10 mai 2023.

Bérangère Couillard