Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des conditions d'hébergement des mineurs en refuge de montagne
Résumé. L'article précise les règles d'hébergement des mineurs en refuge de montagne et renforce les mesures contre les incendies.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 juin 1980Art. REF 7 → Version 4
- Arrêté du 25 juin 1980Art. REF 7