Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'installation des systèmes de sécurité incendie
Résumé. L'arrêté modifie les règles d'installation des systèmes de sécurité incendie, en remplaçant le terme 'alarme' par 'sécurité incendie' et en précisant les conditions d'installation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 juin 1980Art. REF 38 → Version 2
- Arrêté du 25 juin 1980Art. REF 38