Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des intitulés de matières scolaires
Résumé. Les noms de certaines matières scolaires sont modifiés pour mieux refléter leur contenu.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe III