Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté concernant le retrait d'une prothèse
Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour informer du retrait d'un produit de santé.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.