Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un genou prothétique de la liste des produits remboursables
Résumé. Un type de genou prothétique de la société PROTEOR n'est plus remboursé par l'assurance maladie.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, au paragraphe « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », la rubrique « Société PROTEOR Handicap Technologie S.A. (PROTEOR) » et le code suivant sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 2787978 | Genou prothétique mono-axial, PROTEOR, HYBRID-1P360, révision annuelle. |