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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 décembre 2024Art. null
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modifiant l'arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94-1 (Discipline identique pour le bac pro et le bac général) ;
Vu l'arrêté du 10 décembre 2024 (Création de l'option 'fonderie' pour le baccalauréat professionnel) portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 décembre 2024Art. null
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En vigueur depuis le 26 juin 2025
La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 juin 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
C. Pascal