Section parente

Arrêté du 10 juin 2022

JORF n°0143 du 22 juin 2022

Chapitre IV : DISPOSITIONS RELATIVES À LA CONDUITE ET À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à la conduite et à la sécurité routière

Résumé Les règles de conduite ont été mises à jour en juin 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 janvier 2001 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à la conduite et à la sécurité routière

Résumé Il met à jour les règles de conduite et de sécurité sur la route.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 juin 2012 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à la conduite et à la sécurité routière

Résumé L'article 14 met à jour les règles pour rendre la conduite et la sécurité sur les routes plus sûres.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 avril 2016 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à la sécurité routière

Résumé L'article 15 change des règles de sécurité routière sans préciser lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 novembre 2019 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté est publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version