JORF n°0139 du 17 juin 2021

Arrêté du 10 juin 2021

La ministre de la culture,

Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture ;

Vu l'arrêté du 11 mars 1993 portant création d'un comité d'histoire du ministère chargé de la culture,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 3 de l'arrêté du 11 mars 1993

Résumé L'article 1 met à jour une ancienne règle pour la rendre conforme aux nouvelles exigences.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 mars 1993 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargé de l'exécution

Résumé Le secrétaire général doit appliquer et publier les règles de cet arrêté.

Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 10 juin 2021.

Roselyne Bachelot-Narquin