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Ajout d'un membre au comité
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 7 : Modification de la composition du comité
- Arrêté du 11 mars 1993Art. 3
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1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 11 mars 1993 portant création d'un comité d'histoire du ministère de la culture
La ministre de la culture,
Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture ;
Vu l'arrêté du 11 mars 1993 portant création d'un comité d'histoire du ministère chargé de la culture,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 mars 1993Art. 3
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1 modifié
En vigueur depuis le 18 juin 2021
Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 juin 2021.
Roselyne Bachelot-Narquin