L'arrêté du 16 janvier 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture est abrogé au 31 janvier 2023.

A abrogé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 16 janvier 2006 > > Art. 1, Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DE LA FORMATION., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 20 bis, Art. 20 ter, Sct. TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION., Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE IV : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE, Sct. Congés et absences des élèves., Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Dispositions applicables à l'équipe pédagogique., Sct. Conseil technique et conseil de discipline., Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 45 bis, Art. 46, Art. 47, Sct. Droits et obligations des élèves., Art. 48, Art. 49, Art. 50, Sct. Dispositions transitoires., Art. 51, Art. 52, Art. 54, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

Liste des annexes du présent arrêté

- annexe I : Référentiel activités ;

- annexe II : Référentiel de certification ;

- annexe III : Référentiel de formation ;

- annexe IV : Portfolio ;

- annexe V : Evaluation des compétences acquises en milieu professionnel ;

- annexe VI : Validation de l'acquisition des compétences ;

- annexe VII : Equivalences de compétences et allégements de formation ;

-annexe VIII : Référentiel de compétences et de connaissances socles au numérique en santé ;

-annexe IX : Attestation de validation de la formation au numérique en santé.

Les annexes IV à IX sont consultables sur le site du ministère chargé de la santé.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux élèves et apprentis entrant en formation d'auxiliaire de puériculture à compter de septembre 2021.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.