Créé le 13 juin 2021 · En vigueur depuis le 30 avril 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition de l'arrêté de 2006 sur la formation des auxiliaires de puériculture
Résumé. L'ancien règlement sur la formation des auxiliaires de puériculture est supprimé à partir de fin janvier 2023.
L'arrêté du 16 janvier 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture est abrogé au 31 janvier 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2006Art. 1Arrêté du 16 janvier 2006Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DE LA FORMATION.Arrêté du 16 janvier 2006Art. 15Arrêté du 16 janvier 2006Art. 16Arrêté du 16 janvier 2006Art. 17Arrêté du 16 janvier 2006Art. 18Arrêté du 16 janvier 2006Art. 19Arrêté du 16 janvier 2006Art. 20Arrêté du 16 janvier 2006Art. 20 bisArrêté du 16 janvier 2006Art. 20 terArrêté du 16 janvier 2006Sct. TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION.Arrêté du 16 janvier 2006Art. 21Arrêté du 16 janvier 2006Art. 22Arrêté du 16 janvier 2006Art. 23Arrêté du 16 janvier 2006Art. 24Arrêté du 16 janvier 2006Art. 25Arrêté du 16 janvier 2006Art. 26Arrêté du 16 janvier 2006Sct. TITRE IV : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AUXILIAIRES DE PUÉRICULTUREArrêté du 16 janvier 2006Sct. Congés et absences des élèves.Arrêté du 16 janvier 2006Art. 27Arrêté du 16 janvier 2006Art. 28Arrêté du 16 janvier 2006Art. 29Arrêté du 16 janvier 2006Art. 30Arrêté du 16 janvier 2006Art. 31Arrêté du 16 janvier 2006Art. 32Arrêté du 16 janvier 2006Sct. Dispositions applicables à l'équipe pédagogique.Arrêté du 16 janvier 2006Sct. Conseil technique et conseil de discipline.Arrêté du 16 janvier 2006Art. 36Arrêté du 16 janvier 2006Art. 37Arrêté du 16 janvier 2006Art. 38Arrêté du 16 janvier 2006Art. 39Arrêté du 16 janvier 2006Art. 40Arrêté du 16 janvier 2006Art. 41Arrêté du 16 janvier 2006Art. 42Arrêté du 16 janvier 2006Art. 43Arrêté du 16 janvier 2006Art. 44Arrêté du 16 janvier 2006Art. 45Arrêté du 16 janvier 2006Art. 45 bisArrêté du 16 janvier 2006Art. 46Arrêté du 16 janvier 2006Art. 47Arrêté du 16 janvier 2006Sct. Droits et obligations des élèves.Arrêté du 16 janvier 2006Art. 48Arrêté du 16 janvier 2006Art. 49Arrêté du 16 janvier 2006Art. 50Arrêté du 16 janvier 2006Sct. Dispositions transitoires.Arrêté du 16 janvier 2006Art. 51Arrêté du 16 janvier 2006Art. 52Arrêté du 16 janvier 2006Art. 54Arrêté du 16 janvier 2006Sct. AnnexesArrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe IArrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe IIArrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe III
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. 1, Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DE LA FORMATION., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 20 bis, Art. 20 ter, Sct. TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION., Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE IV : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE, Sct. Congés et absences des élèves., Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Dispositions applicables à l'équipe pédagogique., Sct. Conseil technique et conseil de discipline., Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 45 bis, Art. 46, Art. 47, Sct. Droits et obligations des élèves., Art. 48, Art. 49, Art. 50, Sct. Dispositions transitoires., Art. 51, Art. 52, Art. 54, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III