Arrêté du 10 juillet 2026

Article 1

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Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 30 juin 2026 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de :
« En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste les personnes dont les noms suivent :
« Mme ZITOUNI (Yasmine), née le 31 mai 1992 à Alger (Algérie). »,
lire :
« En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste les personnes dont les noms suivent :
« Dans la spécialité chirurgie orale :
« Mme ZITOUNI (Yasmine), née le 31 mai 1992 à Alger (Algérie). »

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Modification d'une autorisation d'exercice pour un chirurgien-dentiste

Résumé. Un arrêté modifie l'autorisation d'exercice de la profession de chirurgien-dentiste en France pour préciser que Mme ZITOUNI est autorisée dans la spécialité de chirurgie orale.

L'article 1er de l'arrêté du 30 juin 2026 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de :
« En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste les personnes dont les noms suivent :
« Mme ZITOUNI (Yasmine), née le 31 mai 1992 à Alger (Algérie). »,
lire :
« En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste les personnes dont les noms suivent :
« Dans la spécialité chirurgie orale :
« Mme ZITOUNI (Yasmine), née le 31 mai 1992 à Alger (Algérie). »

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