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Arrêté du 10 juillet 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 30 juin 2026 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 (NOR : SFHN2617756A),

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une autorisation d'exercice pour un chirurgien-dentiste

Résumé. Un arrêté modifie l'autorisation d'exercice de la profession de chirurgien-dentiste en France pour préciser que Mme ZITOUNI est autorisée dans la spécialité de chirurgie orale.

L'article 1er de l'arrêté du 30 juin 2026 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de :
« En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste les personnes dont les noms suivent :
« Mme ZITOUNI (Yasmine), née le 31 mai 1992 à Alger (Algérie). »,
lire :
« En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste les personnes dont les noms suivent :
« Dans la spécialité chirurgie orale :
« Mme ZITOUNI (Yasmine), née le 31 mai 1992 à Alger (Algérie). »

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour un chirurgien-dentiste

Résumé. Un arrêté officiel précise que Mme Zitouni est autorisée à exercer en France comme chirurgien-dentiste spécialisé en chirurgie orale.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 10 juillet 2026
Article 1
Article 2