Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des documents d'accompagnement pour le transport de porcins
Résumé. Les documents d'accompagnement pour le transport de porcins sont mis à jour avec des informations supplémentaires obligatoires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 2005Art. 9 → Version 3
- Arrêté du 24 novembre 2005Art. 9