Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la formation identification animale
Résumé. L'arrêté supprime la formation identification animale dans chaque département.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 2005Art. 2 : Création de groupes d'identification animale par département
→ Version 3
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- Arrêté du 24 novembre 2005Art. 2