Arrêté du 10 juillet 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 septembre 1998

Art. 1

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Modification des emplois de direction dans les organismes de sécurité sociale

Résumé. Les emplois de direction des organismes de sécurité sociale sont désormais précisés et élargis.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 1998Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 25 septembre 1998
Art. 1

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