Arrêté du 10 janvier 2025

Article 2

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Article 2

L'annexe de l'arrêté du 13 avril 2022 susvisé (Arrêté du 13 avril 2022 sur les indemnités d'absence opérationnelle dans l'armée) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 25 janvier 2025

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Remplacement de l'annexe d'un arrêté antérieur

Résumé. Le document ajouté à l'arrêté du 13 avril 2022 est remplacé par un nouveau.

L'annexe de l'arrêté du 13 avril 2022 susvisé (Arrêté du 13 avril 2022 sur les indemnités d'absence opérationnelle dans l'armée) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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Source : Légifrance