Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 novembre 2013 > > Art. 7 > >
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JORF n°0025 du 30 janvier 2014
Arrêté du 10 janvier 2014
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35 ;
Vu l'arrêté du 15 novembre 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes numériques », options A « informatique et réseaux » et option B « électronique et communications »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 novembre 2013 > > Art. 8 > >
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Article 3
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 janvier 2014.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
pour l'enseignement supérieur
et l'insertion professionnelle :
L'adjoint à la directrice générale
pour l'enseignement supérieur
et l'insertion professionnelle,
E. Piozin
Nota. ― Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 13 février 2014 mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Le présent arrêté sera mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.