Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la liste des centres de semi-liberté
Résumé. L'arrêté modifie la liste des centres de semi-liberté en supprimant celui de Montpellier et en ajoutant celui de Montargis.
A modifié les dispositions suivantes :