JORF n°9 du 11 janvier 2003

Article 23

Article 23

I. - Les conditions du contrôle des effluents radioactifs par l'exploitant sont définies par la DGSNR qui précise en outre le nombre et la nature des échantillons que l'exploitant doit lui transmettre.
L'exploitant est tenu de se conformer aux prescriptions de la DGSNR en vue de vérifier la qualité de ses analyses.
Des équipements et des moyens appropriés de prélèvement et de contrôle doivent permettre de prélever des échantillons dans les réservoirs en vue des analyses de contrôle avant rejet.
II. - Aucun rejet d'effluents radioactifs liquides A et V ne peut être effectué sans une analyse préalable de la radioactivité représentative de la totalité du volume à rejeter, réalisée après brassage de façon à obtenir l'homogénéité du prélèvement et portant sur les radioéléments précisés à l'article 20, sous réserve des dispositions ci-après.
Cette analyse doit permettre :
- une mesure de l'activité alpha globale ;
- une mesure de l'activité bêta globale ;
- une mesure de l'activité du tritium ;
- une détermination de la composition isotopique par spectrométrie gamma.
Pour le strontium 90, la mesure est effectuée pour chaque rejet et son résultat peut être obtenu après rejet.
Pour le carbone 14 et l'iode 129, les mesures sont réalisées sur un échantillon moyen mensuel représentatif de la totalité des effluents rejetés.
III. - Les effluents de type GR sont échantillonnés toutes les heures dans les réservoirs, en vue de la réalisation d'échantillons moyens quotidiens faisant l'objet des analyses suivantes :
- une mesure de l'activité alpha globale ;
- une mesure de l'activité bêta globale ;
- une mesure de l'activité du tritium ;
- une détermination de la composition isotopique par spectrométrie gamma.
A la fin du mois, un échantillon aliquote mensuel est constitué pour chacun des réservoirs, qui donne lieu aux mêmes analyses que ci-dessus, complétées par une spectrométrie gamma et la détermination de l'activité du strontium 90.


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Version 1

I. - Les conditions du contrôle des effluents radioactifs par l'exploitant sont définies par la DGSNR qui précise en outre le nombre et la nature des échantillons que l'exploitant doit lui transmettre.

L'exploitant est tenu de se conformer aux prescriptions de la DGSNR en vue de vérifier la qualité de ses analyses.

Des équipements et des moyens appropriés de prélèvement et de contrôle doivent permettre de prélever des échantillons dans les réservoirs en vue des analyses de contrôle avant rejet.

II. - Aucun rejet d'effluents radioactifs liquides A et V ne peut être effectué sans une analyse préalable de la radioactivité représentative de la totalité du volume à rejeter, réalisée après brassage de façon à obtenir l'homogénéité du prélèvement et portant sur les radioéléments précisés à l'article 20, sous réserve des dispositions ci-après.

Cette analyse doit permettre :

- une mesure de l'activité alpha globale ;

- une mesure de l'activité bêta globale ;

- une mesure de l'activité du tritium ;

- une détermination de la composition isotopique par spectrométrie gamma.

Pour le strontium 90, la mesure est effectuée pour chaque rejet et son résultat peut être obtenu après rejet.

Pour le carbone 14 et l'iode 129, les mesures sont réalisées sur un échantillon moyen mensuel représentatif de la totalité des effluents rejetés.

III. - Les effluents de type GR sont échantillonnés toutes les heures dans les réservoirs, en vue de la réalisation d'échantillons moyens quotidiens faisant l'objet des analyses suivantes :

- une mesure de l'activité alpha globale ;

- une mesure de l'activité bêta globale ;

- une mesure de l'activité du tritium ;

- une détermination de la composition isotopique par spectrométrie gamma.

A la fin du mois, un échantillon aliquote mensuel est constitué pour chacun des réservoirs, qui donne lieu aux mêmes analyses que ci-dessus, complétées par une spectrométrie gamma et la détermination de l'activité du strontium 90.