Arrêté du 10 janvier 1996

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Art. 15. - La direction des personnels de l'encadrement comprend :

A. - La sous-direction de l'administration des personnels d'encadrement ;

B. - L'Ecole supérieure des personnels d'encadrement ;

C. - Le bureau de gestion des recteurs.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 15. - La direction des personnels de l'encadrement comprend :

A. - La sous-direction de l'administration des personnels d'encadrement ;

B. - L'Ecole supérieure des personnels d'encadrement ;

C. - Le bureau de gestion des recteurs.

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