Art. 15. - La direction des personnels de l'encadrement comprend :
A. - La sous-direction de l'administration des personnels d'encadrement ;
B. - L'Ecole supérieure des personnels d'encadrement ;
C. - Le bureau de gestion des recteurs.
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JORF n°9 du 11 janvier 1996
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Version 1
Art. 15. - La direction des personnels de l'encadrement comprend :
A. - La sous-direction de l'administration des personnels d'encadrement ;
B. - L'Ecole supérieure des personnels d'encadrement ;
C. - Le bureau de gestion des recteurs.