Arrêté du 10 janvier 1996

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Art. 13. - La direction des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend, outre la cellule Hygiène et sécurité :

A. - La sous-direction de la réglementation et du recrutement des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

B. - La sous-direction des personnels enseignants ;

C. - La sous-direction des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et des personnels des bibliothèques.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 13. - La direction des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend, outre la cellule Hygiène et sécurité :

A. - La sous-direction de la réglementation et du recrutement des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

B. - La sous-direction des personnels enseignants ;

C. - La sous-direction des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et des personnels des bibliothèques.

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