En vigueur depuis le 24 janvier 1995
Le stud-book du cheval de selle français comprend :
- un registre des étalons agréés pour l'élevage du cheval de selle français ;
- un registre des poulinières suivies de leur production cheval de selle français.
Arrêté du 10 janvier 1995
Le stud-book du cheval de selle français comprend :
un registre des étalons agréés pour l'élevage du cheval de selle français ;
un registre des poulinières suivies de leur production cheval de selle français.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 24 janvier 1995
Le stud-book du cheval de selle français comprend :
En vigueur depuis le mardi 24 janvier 1995
Source : Légifrance