JORF n°14 du 17 janvier 1992

Art. 1er. - Le nota du d du chapitre III de l'annexe I de l'arrêté du 20 décembre 1988 susvisé est abrogé et remplacé par:
&lt;<pour 13="" les="" installations="" ou="" parties="" d'installations="" électriques="" des="" domaines="" b.t.a.="" et="" b.t.b.="" réalisées="" à="" partir="" du="" 1er="" avril="" 1992,="" résultats="" de="" ces="" mesures="" résistance="" sont="" comparer="" aux="" valeurs="" limites="" mentionnées="" dans="" le="" chapitre="" d.6="" guide="" u.t.e.c15-105="" précisant="" conditions="" pratiques="" d'application="" certaines="" dispositions="" la="" norme="" nfc15-100="" homologuée="" par="" décision="" mai="" 1991,="" cadre="" vérifications="" initiales,="" d'une="" part,="" périodiques,="" d'autre="" part.="" <<pour="" existant="" au="" comparer,="" lors="" tableau="" susmentionné.="">&gt;


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Version 1

Art. 1er. - Le nota du d du chapitre III de l'annexe I de l'arrêté du 20 décembre 1988 susvisé est abrogé et remplacé par:

<<Pour les installations ou parties d'installations électriques des domaines B.T.A. et B.T.B. réalisées à partir du 1er avril 1992, les résultats de ces mesures de résistance sont à comparer aux valeurs limites mentionnées dans le chapitre D.6 du guide U.T.E.C15-105 précisant les conditions pratiques d'application de certaines dispositions de la norme NFC15-100 homologuée par décision du 13 mai 1991, dans le cadre des vérifications initiales, d'une part, et périodiques, d'autre part.

<<Pour les installations ou parties d'installations électriques des domaines B.T.A. et B.T.B. existant au 1er avril 1992, les résultats de ces mesures de résistance sont à comparer, lors des vérifications périodiques, aux valeurs du tableau DE du guide U.T.E.C15-105 susmentionné.>>