Arrête:
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JORF n°15 du 18 janvier 1990
Arrêté du 10 janvier 1990
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'enseignement technique, et notamment ses articles 153 à 167; Vu la loi no 84-52 du 16 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur, et notamment son article 5;
Vu le décret no 85-723 du 17 juillet 1985 fixant la classification d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel; Vu l'avis de la commission des titres d'ingénieur,
Art. 1er. - L'université Nancy-I délivre les diplômes d'ingénieur suivants: 1o Diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure des sciences et technologies des industries du bois de l'université Nancy-I;
2o Diplôme d'ingénieur de l'université Nancy-I en informatique.
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Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
DIPLOMES D'INGENIEUR DE:
L'ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DES INDUSTRIES DU BOIS;
INFORMATIQUE.
Fait à Paris, le 10 janvier 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des enseignements supérieurs,
F. METRAS