Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation des qualifications des inspecteurs de la sécurité des navires
Résumé. Les niveaux de qualification des inspecteurs de la sécurité des navires sont réorganisés pour clarifier leurs rôles.
A modifié les dispositions suivantes :