Arrêté du 10 février 2014

Article 1

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Article 1

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de la mise en forme d'une annexe) et 3 (Modification de la mise en forme d'une annexe) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 3 mars 2014

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Modification des qualifications sportives

Résumé. Un arrêté modifie les annexes d'un article pour ajouter de nouvelles qualifications dans le domaine du sport.

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de la mise en forme d'une annexe) et 3 (Modification de la mise en forme d'une annexe) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 3 mars 2014

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