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Arrêté du 10 février 2009

relatif aux champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 du code de l'éducation

Abrogé2 septembre 2019
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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 333-2 (Les trois voies de formation au lycée) ;

Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif en date du 8 décembre 2008 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 11 décembre 2008,

Arrête :

Abrogé2 septembre 2019

Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 2 septembre 2019

La liste des champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 figure en annexe I du présent arrêté.

Abrogé2 septembre 2019

Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 2 septembre 2019

La liste des spécialités de baccalauréat professionnel pour lesquelles la classe de seconde professionnelle est rattachée à un ou plusieurs champs professionnels figure en annexe II du présent arrêté.
Cette annexe précise le ou les champs professionnels auxquels les classes de seconde professionnelle conduisant à ces spécialités sont rattachées.

Abrogé2 septembre 2019

Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 2 septembre 2019

Les spécialités de baccalauréat professionnel pour lesquelles la classe de seconde professionnelle est rattachée à un champ professionnel constituent des options de ce champ professionnel.

Abrogé2 septembre 2019

Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 2 septembre 2019

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Abrogé2 septembre 2019

Fait à Paris, le 10 février 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-L. Nembrini

En vigueur du jeudi 12 février 2009 au dimanche 1 septembre 2019

Arrêté du 10 février 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexes