Article 1
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La liste des champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 figure en annexe I du présent arrêté.
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1 cité
JORF n°0035 du 11 février 2009
Arrêté du 10 février 2009
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 333-2 ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif en date du 8 décembre 2008 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 11 décembre 2008,
Arrête :
Article 2
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La liste des spécialités de baccalauréat professionnel pour lesquelles la classe de seconde professionnelle est rattachée à un ou plusieurs champs professionnels figure en annexe II du présent arrêté.
Cette annexe précise le ou les champs professionnels auxquels les classes de seconde professionnelle conduisant à ces spécialités sont rattachées.
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Article 3
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Les spécialités de baccalauréat professionnel pour lesquelles la classe de seconde professionnelle est rattachée à un champ professionnel constituent des options de ce champ professionnel.
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Article 4
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Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 février 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-L. Nembrini