Abrogé par Arrêté du 19 avril 2019 - art. 4
Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 2 septembre 2019
La liste des champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 figure en annexe I du présent arrêté.
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relatif aux champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 du code de l'éducation
Abrogé par Arrêté du 19 avril 2019 - art. 4
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 333-2 (Les trois voies de formation au lycée) ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif en date du 8 décembre 2008 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 11 décembre 2008,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 19 avril 2019 - art. 4
Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 2 septembre 2019
La liste des champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 figure en annexe I du présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 19 avril 2019 - art. 4
Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 2 septembre 2019
La liste des spécialités de baccalauréat professionnel pour lesquelles la classe de seconde professionnelle est rattachée à un ou plusieurs champs professionnels figure en annexe II du présent arrêté.
Cette annexe précise le ou les champs professionnels auxquels les classes de seconde professionnelle conduisant à ces spécialités sont rattachées.
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Abrogé par Arrêté du 19 avril 2019 - art. 4
Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 2 septembre 2019
Les spécialités de baccalauréat professionnel pour lesquelles la classe de seconde professionnelle est rattachée à un champ professionnel constituent des options de ce champ professionnel.
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Abrogé par Arrêté du 19 avril 2019 - art. 4
Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 2 septembre 2019
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexes
Abrogé2 septembre 2019Fait à Paris, le 10 février 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-L. Nembrini
Abrogé depuis le lundi 2 septembre 2019
Abrogé parArrêté du 19 avril 2019art. 4
En vigueur du jeudi 12 février 2009 au dimanche 1 septembre 2019