Arrêté du 10 février 2009

Article 3

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Article 3

Les spécialités de baccalauréat professionnel pour lesquelles la classe de seconde professionnelle est rattachée à un champ professionnel constituent des options de ce champ professionnel.

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Abrogé2 septembre 2019

Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 2 septembre 2019

Les spécialités de baccalauréat professionnel pour lesquelles la classe de seconde professionnelle est rattachée à un champ professionnel constituent des options de ce champ professionnel.

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En vigueur du jeudi 12 février 2009 au dimanche 1 septembre 2019

Source : Légifrance