En vigueur depuis le 12 février 2009
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rattachement des spécialités de baccalauréat professionnel
L'arrêté de création de chaque spécialité de baccalauréat professionnel précise le rattachement à l'une des deux annexes précitées.
Les spécialités qui comportent un enseignement de sciences physiques sont rattachées à l'annexe 1 du présent arrêté.
Les spécialités qui comportent un enseignement de langue vivante 2 sont rattachées à l'annexe 2 du présent arrêté.
Les spécialités de baccalauréat professionnel en vigueur sont rattachées à l'une des deux annexes précitées, conformément à l'annexe 3 du présent arrêté.