Sont transférées, à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Cerisier : fruits de table-bigarreau : Sumpaca.
Cognassier à fruits : Bourgeault, Champion, Fruits ronds, Géant de Vranja, Portugal.
Pêcher :
- pêches proprement dites : Douceur, Rome Star, September Sun, Zaidote, Zailice ;
- nectarines : Snowbel 1524, Zaimire.
Pommier : Arkcharm, Delgobel, Delorgue, Delprivale, Meran, Pikant, Piros, Spurkoop.
Prunier japonais : Simka.