Sont transférées, à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Tardif de Tain, Toyaco.
Pêcher :
- pêches proprement dites : Monver ;
- nectarines : Momee.
Poirier : Red Satin.
Pommier : Dalili, Delblush, Elbee, Fuji, Galaxy, Hidala, Pilot, Pinova, Sandidge, Schneica.
Prunier domestique : Fermareine.
Prunier japonais : Friar.