JORF n°70 du 24 mars 2005

Article 14

Article 14

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 6 de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :
I. - En rubrique II, classe 1, pour la variété Campsur, lire : « Camspur », au lieu de : « Campsur ».
II. - En rubrique II, classe 2 :
- pour la variété Précoce de Thyrinthe, lire : « Précoce de Tyrinthe », au lieu de : « Précoce de Thyrinthe » ;
- pour l'espèce nectarines et brugnons, lire : « Nectarines et brugnons : Andalu, Andami, Armking, Esja, Maygrand, Oregian, Tines, Zaiverem », au lieu de : « Nectarines et brugnons : Andalu, Andami, Armking, Esja, Maygrand, Oregian, Zaiverem » ;
- pour l'espèce pommier, lire : « Pommier : Delearly, Delrouval, Grifer, Hanners, Kent, Pomme Cloche, Prima, Rubin, Vista Bella. », au lieu de : « Pommier : Delearly, Delrouval, Grifer, Hanners, Kent, Pomme Cloche, Prima, Rubin ».
III. - En classe 1, pour la variété Wavi, lire : « Wawi », au lieu de : « Wavi ».


Historique des versions

Version 1

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 6 de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :

I. - En rubrique II, classe 1, pour la variété Campsur, lire : « Camspur », au lieu de : « Campsur ».

II. - En rubrique II, classe 2 :

- pour la variété Précoce de Thyrinthe, lire : « Précoce de Tyrinthe », au lieu de : « Précoce de Thyrinthe » ;

- pour l'espèce nectarines et brugnons, lire : « Nectarines et brugnons : Andalu, Andami, Armking, Esja, Maygrand, Oregian, Tines, Zaiverem », au lieu de : « Nectarines et brugnons : Andalu, Andami, Armking, Esja, Maygrand, Oregian, Zaiverem » ;

- pour l'espèce pommier, lire : « Pommier : Delearly, Delrouval, Grifer, Hanners, Kent, Pomme Cloche, Prima, Rubin, Vista Bella. », au lieu de : « Pommier : Delearly, Delrouval, Grifer, Hanners, Kent, Pomme Cloche, Prima, Rubin ».

III. - En classe 1, pour la variété Wavi, lire : « Wawi », au lieu de : « Wavi ».