Arrêté du 10 février 2005

Article 14

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 6 de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :
I. - En rubrique II, classe 1, pour la variété Campsur, lire : « Camspur », au lieu de : « Campsur ».
II. - En rubrique II, classe 2 :

  • pour la variété Précoce de Thyrinthe, lire : « Précoce de Tyrinthe », au lieu de : « Précoce de Thyrinthe » ;
  • pour l'espèce nectarines et brugnons, lire : « Nectarines et brugnons : Andalu, Andami, Armking, Esja, Maygrand, Oregian, Tines, Zaiverem », au lieu de : « Nectarines et brugnons : Andalu, Andami, Armking, Esja, Maygrand, Oregian, Zaiverem » ;
  • pour l'espèce pommier, lire : « Pommier : Delearly, Delrouval, Grifer, Hanners, Kent, Pomme Cloche, Prima, Rubin, Vista Bella.
», au lieu de : « Pommier : Delearly, Delrouval, Grifer, Hanners, Kent, Pomme Cloche, Prima, Rubin ».
III. - En classe 1, pour la variété Wavi, lire : « Wawi », au lieu de : « Wavi ».

Historique des versions