JORF n°59 du 10 mars 2000

Art. 1er. - L'arrêté du 6 janvier 1998 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au deuxième alinéa de l'article 7, les mots : « arrêté du 4 décembre 1997 » sont remplacés par les mots : « arrêté du 8 janvier 1998 ».

II. - Au troisième alinéa de l'article 7, les mots : « article 7 » sont remplacés par les mots : « article 8 ».

III. - La deuxième phrase de l'article 20 est remplacée par la phrase suivante : « Chaque école organise une à quatre sessions. »

IV. - Au deuxième paragraphe du premier alinéa de l'article 21, après les mots : « française et étrangère », sont ajoutés les mots : « ou à un autre établissement d'enseignement supérieur ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 6 janvier 1998 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au deuxième alinéa de l'article 7, les mots : « arrêté du 4 décembre 1997 » sont remplacés par les mots : « arrêté du 8 janvier 1998 ».

II. - Au troisième alinéa de l'article 7, les mots : « article 7 » sont remplacés par les mots : « article 8 ».

III. - La deuxième phrase de l'article 20 est remplacée par la phrase suivante : « Chaque école organise une à quatre sessions. »

IV. - Au deuxième paragraphe du premier alinéa de l'article 21, après les mots : « française et étrangère », sont ajoutés les mots : « ou à un autre établissement d'enseignement supérieur ».