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Création d'un diplôme pour entraîneurs de football américain
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Sct. Annexe, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
Arrêté du 10 décembre 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009
Sct. Annexe, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Sct. Annexe, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
Source : Légifrance