Arrêté du 10 décembre 2024

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Pessac-Léognan » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-eafa5b1a-119b-4042-814b-a0a10646c996

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Abrogé9 novembre 2026

Créé le 13 décembre 2024 · Abrogé le 9 novembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Pessac-Léognan"

Résumé. L'arrêté valide le cahier des charges de "Pessac-Léognan" et le publie sur le site du ministère de l'agriculture.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Pessac-Léognan » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-eafa5b1a-119b-4042-814b-a0a10646c996

Historique des versions

En vigueur du vendredi 13 décembre 2024 au dimanche 8 novembre 2026

Source : Légifrance