JORF n°0291 du 16 décembre 2010

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 2 « Défibrillateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », la nomenclature du code « 3444536 » est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3444536|Défibrillateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BOSTON, TELIGEN 100 DR.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : F110 et F111.
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2013.|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 2 « Défibrillateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », la nomenclature du code « 3444536 » est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3444536

Défibrillateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BOSTON, TELIGEN 100 DR.

La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : F110 et F111.

Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2013.