JORF n°0291 du 16 décembre 2010

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 1 « Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », la nomenclature du code « 3477412 » est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3477412|Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., BOSTON, TELIGEN 100 VR.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : F102 et F103.
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2013.|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 1 « Défibrillateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », la nomenclature du code « 3477412 » est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3477412

Défibrillateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., BOSTON, TELIGEN 100 VR.

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : F102 et F103.

Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2013.