Arrêté du 10 décembre 1998

Article 9

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 9

La direction d'Asie et d'Océanie comprend :

- la sous-direction d'Asie méridionale ;

- la sous-direction d'Asie du Sud-Est ;

- la sous-direction d'Extrême-Orient ;

- la sous-direction d'Océanie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 13 décembre 1998 · Abrogé le 18 mars 2009

La direction d'Asie et d'Océanie comprend :

- la sous-direction d'Asie méridionale ;

- la sous-direction d'Asie du Sud-Est ;

- la sous-direction d'Extrême-Orient ;

- la sous-direction d'Océanie.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 13 décembre 1998 au mardi 17 mars 2009

Source : Légifrance