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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté sur l'indemnité de direction
Résumé L'arrêté fixant le taux d'indemnité de direction du directeur de l'INSPE est annulé.
Mots-clés : Indemnité Arrêté Abrogation Sport Éducation physique
Art. 2. - L'arrêté du 15 février 1989 fixant le taux de l'indemnité de direction susceptible d'être allouée au directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique est abrogé.
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