Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Amendement à l’arrêté des promotions
Résumé Cet arrêté modifie une partie d’une règle antérieure concernant les promotions au sein du ministère.
Mots-clés : arrêtés promotions ministère
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 mars 2025 > > Art. 1 > >
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