Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des consignes de signalisation pour la sécurité des transports
Résumé. La signalisation doit informer les usagers sur les consignes de sécurité pendant le transport et en cas d'arrêt.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 septembre 2010Art. 41 : Signalisation des tapis roulants
→ Version 2 : Précision des exigences de signalisation
→ Version 2 : Précision des exigences de signalisation
- Arrêté du 29 septembre 2010Art. 41