Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 6‑1 de l'arrêté du 23 mai 2015
Résumé Cette règle change une partie d’une loi précédente pour la mettre à jour.
Mots-clés : Amendement législatif Décret Révision réglementaire
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 mai 2016 > > Art. 6-1 > >
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