Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 11 décembre 2001
Résumé. Un article change les règles d'un autre.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 décembre 2001Art. 1 : Liste des marchandises soumises à contrôle douanier
→ Version 13
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- Arrêté du 11 décembre 2001Art. 1