Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 janvier 2019 > > Art. Annexe 2 > >
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1 modifié
JORF n°0103 du 28 avril 2020
Arrêté du 10 avril 2020
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme de l'enseignement de français de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er au 7 avril 2020,
Arrête :
Article 2
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 avril 2020.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray