Arrêté du 10 avril 2019

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Entre-deux-Mers " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-fbf1c48c-8bbe-4f97-bc03-e71a5c835c36 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé26 août 2023

Créé le 3 mai 2019 · Abrogé le 26 août 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Entre-deux-Mers

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Entre-deux-Mers' est officiellement homologué.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Entre-deux-Mers " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-fbf1c48c-8bbe-4f97-bc03-e71a5c835c36 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 26 août 2023

Abrogé parArrêté du 16 août 2023art. 2

En vigueur du vendredi 3 mai 2019 au vendredi 25 août 2023

Source : Légifrance