JORF n°0094 du 21 avril 2013

Article 2

Article 2

Le tableau figurant à l'annexe II de l'arrêté du 31 août 2010 susvisé relatif au nombre maximal de motos admises à circuler simultanément sur ce circuit est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.


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Version 1

Le tableau figurant à l'annexe II de l'arrêté du 31 août 2010 susvisé relatif au nombre maximal de motos admises à circuler simultanément sur ce circuit est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.