Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 2 « Produits pour complémentation nutritionnelle orale destinées aux adultes », sous-paragraphe 2 « Autres aliments diététiques à des fins médicales spéciales (ADDFMS) », dans la rubrique « Société Nestlé Clinical Nutrition France SAS (NESTLE) » :

1. Le paragraphe suivant relatif à la nutrition postopératoire :
   « Pour la nutrition postopératoire :
   La voie d'administration est en principe uniquement entérale. Un relais par voie orale peut être envisagé dans certains cas vers le cinquième jour postopératoire.
   La durée ne doit pas être inférieure à 7 jours et doit être poursuivie jusqu'à reprise d'une alimentation orale assurant au moins 60 % des besoins nutritionnels.
   Un apport moyen de 1 500 kcal/jour est recommandé. Les critères retenus pour définir la dénutrition sont les suivants :
   ― pour les adultes de moins de 75 ans :
   ― perte de poids ≥ 5 % en 1 mois ou ≥ 10 % en 6 mois ; ou
   ― IMC < 18,5 kg/m² (hors maigreurs constitutionnelles non dénutries) ; ou
   ― albuminémie < 35 g/l ;
   ― pour les adultes de plus de 75 ans :
   ― perte de poids ≥ 5 % en 1 mois ou ≥ 10 % en 6 mois ; ou
   ― IMC < 22 kg/m² ; ou
   ― MNA ≤ 17 (/30) ; ou
   ― albuminémie < 35 g/l. »
   est remplacé par le paragraphe suivant :
   « Pour la nutrition postopératoire :
   La voie d'administration est en principe uniquement entérale. Un relai par voie orale peut être envisagé dans certains cas vers le cinquième jour postopératoire.
   La durée ne doit pas être inférieure à 7 jours et doit être poursuivie jusqu'à reprise d'une alimentation orale assurant au moins 60 % des besoins nutritionnels.
   Un apport moyen de 1 500 kcal/jour est recommandé.
   Les critères retenus pour définir la dénutrition sont les suivants :
   ― pour les adultes de moins de 70 ans :
   ― perte de poids ≥ 5 % en 1 mois ou ≥ 10 % en 6 mois ; ou
   ― indice de masse corporelle IMC ≤ 18,5 kg/m² (hors maigreur constitutionnelle) ;
   ― pour les adultes de plus de 70 ans :
   ― perte de poids ≥ 5 % en 1 mois ou ≥ 10 % en 6 mois ; ou
   ― IMC ≤ 21 kg/m² ; ou
   ― mini nutritional assesment (MNA) ≤ 17 (/30) ; ou
   ― albuminémie < 35 g/l. »
2. Dans la nomenclature du code 1190280 relatif à l'aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales ORAL IMPACT, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 30 octobre 2015.

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 2 « Produits pour nutrition entérale à domicile pour adultes », paragraphe « C. ― Autres nutriments pour nutrition entérale pour adultes, les 500 ml », dans la rubrique « Société Nestlé Clinical Nutrition France SAS (NESTLE) » :

1. Le paragraphe suivant relatif à la nutrition postopératoire :
   « Pour la nutrition postopératoire :
   La voie d'administration est en principe uniquement entérale. Un relais par voie orale peut être envisagé dans certains cas vers le cinquième jour postopératoire.
   La durée ne doit pas être inférieure à 7 jours et doit être poursuivie jusqu'à reprise d'une alimentation orale assurant au moins 60 % des besoins nutritionnels.
   Un apport moyen de 1 500 kcal/jour est recommandé.
   Les critères retenus pour définir la dénutrition sont les suivants :
   a) Pour les adultes de moins de 75 ans :
   ― perte de poids ≥ 5 % en 1 mois ou ≥ 10 % en 6 mois; ou
   ― (IMC) < 18,5 kg/m² (hors maigreurs constitutionnelles non dénutries) ; ou
   ― albuminémie < 35 g/l ;
   b) Pour les adultes de plus de 75 ans :
   ― perte de poids ≥ 5 % en 1 mois ou ≥ 10 % en 6 mois ; ou
   ― IMC < 22 kg/m² ; ou
   ― MNA ≤ 17 (/30) ; ou
   ― albuminémie < 35 g/l. »
   est remplacé par le paragraphe suivant :
   « Pour la nutrition postopératoire :
   La voie d'administration est entérale. Un relai par voie orale peut être envisagé dans certains cas vers le cinquième jour postopératoire.
   La durée ne doit pas être inférieure à 7 jours et doit être poursuivie jusqu'à reprise d'une alimentation orale assurant au moins 60 % des besoins nutritionnels.
   Les critères retenus pour définir la dénutrition sont les suivants :
   a) Pour les adultes de moins de 70 ans :
   ― perte de poids ≥ 5 % en 1 mois ou ≥ 10 % en 6 mois ; ou
   ― indice de masse corporelle IMC ≤ 18,5 kg/m² (hors maigreur constitutionnelle).
   b) Pour les adultes de plus de 70 ans :
   ― perte de poids ≥ 5 % en 1 mois ou ≥ 10 % en 6 mois ; ou
   ― IMC ≤ 21 kg/m² ; ou
   ― mini nutritional assesment (MNA) ≤ 17 (/30) ; ou
   ― albuminémie < 35 g/l. »
2. La nomenclature du code 1156980 relatif à l'aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales IMPACT ENTERAL est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1156980|Nutrition entérale, NESTLE, nutriment standard, IMPACT ENTERAL.
La prise en charge est assurée pour bouteille de nutrition entérale SMARTFLEX de 500 ml.
IMPACT ENTERAL est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits a été publiée en annexe I de l'arrêté d'inscription du 5 octobre 2006.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2015.|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.