Arrêté du 10 avril 2012

Article 1

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Article 1

Le ressort du schéma d'organisation de la transfusion sanguine d'Alsace comprend les départements de la région Alsace et l'arrondissement de Sarrebourg en Lorraine.

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Abrogé19 novembre 2015

Créé le 19 avril 2012 · Abrogé le 19 novembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Organisation de la transfusion sanguine en Alsace

Résumé. La transfusion sanguine en Alsace et une partie de la Lorraine est organisée selon un schéma spécifique.

Le ressort du schéma d'organisation de la transfusion sanguine d'Alsace comprend les départements de la région Alsace et l'arrondissement de Sarrebourg en Lorraine.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 19 avril 2012 au mercredi 18 novembre 2015

Source : Légifrance