Arrêté du 10 août 2012

Article 1

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Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAU

INTITULÉ
de la certification professionnelle

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME
délivrant la certification professionnelle

V

Berger-vacher d'alpage

212t

4 ans

Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Savoies et du Bugey

V

Ouvrier professionnel en restauration de patrimoine

232s

5 ans

Conseil (départemental) d'architecture, urbanisme et environnement du Gers (CAUE 32)

V

Peintre applicateur de revêtement (BCP)

233s

5 ans

Chambre de métiers d'Alsace

V

Installateur sanitaire et thermique (BCP)

233s
227s

5 ans

Chambre de métiers d'Alsace

V

Menuisier-agenceur (BCP)

234s

5 ans

Chambre de métiers d'Alsace

V

Métallier (BCP)

254s

5 ans

Chambre de métiers d'Alsace

V

Matelot de pont

311u

5 ans

Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale

V

Agent de secrétariat

324t

5 ans

Ministère de la défense ― Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ)

V

Aide-moniteur d'entraînement physique militaire et sportif

335p

5 ans

Ministère de la défense ― Centre national des sports de la défense (CNSD)

IV

Technicien qualité fruits et légumes

211r

5 ans

Institut méditerranéen des fruits et légumes (IMFL)

IV

Apiculteur

212p

5 ans

Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de La Côte-Saint-André ― CFPPA (centre de formation professionnelle et de promotion agricole) de La Côte-Saint-André

IV

Maréchal-ferrant (BTM)

212t

5 ans

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

IV

Cuisinier

221t

5 ans

Le Cordon bleu

IV

Commis d'entreprise ― Aide conducteur de travaux ― bâtiment (tous corps d'Etat) et travaux publics

230p

5 ans

Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays)

IV

Assistant de gestion et d'administration du personnel

315t

5 ans

Ministère de la défense ― Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ)

IV

Technicien polyvalent son et lumière

323r

5 ans

Institut de recherche pédagogique audiovisuel (IRPA)

IV

Secrétaire assistant de direction

324t

5 ans

Ministère de la défense ― Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ)

IV

Secrétaire médical (e) ― secrétaire médico-social (e)

324t

5 ans

Croix-Rouge française

IV

Secrétaire ― Assistant (e)

324t

5 ans

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

IV

Spa praticien (ne)

330t

5 ans

Elégance groupe

IV

Moniteur de football

335

3 ans

Fédération française de football (FFF)

III

Artiste clown

133

5 ans

Le Samovar

III

Animateur-coordinateur qualité sécurité environnement

200r
344r

5 ans

Institut de formations supérieures du Grand Ouest (IFSGO)

III

Analyste-programmeur en automatisme et informatique industrielle

201n

5 ans

OGEC La Joliverie ― Centre de formation professionnelle (CFP)

III

Plasticien-céramiste

224v

5 ans

Entreprise Céline Laurent céramique ― Centre professionnel international de formation aux arts céramiques (CPIFAC)

III

Conducteur de travaux bâtiment et travaux publics

230

5 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

III

Projeteur d'études bâtiment et travaux publics

230

5 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

III

Décorateur-conseil d'intérieur

230n

5 ans

Association internationale pour la formation (AIPF)

III

Costumier (e)

242v

5 ans

EPLE Ecole Boulle-GRETA de la création, du design et des métiers d'art (CDMA)

III

Concepteur en mécanique sur CAO

251n

5 ans

OGEC La Joliverie ― Centre de formation professionnelle (CFP)

III

Installateur-maintenicien en systèmes électroniques de sécurité

255r
344t

5 ans

Ministère de l'intérieur ― Direction générale de la gendarmerie nationale ; Direction générale de la police nationale

III

Contrôleur des espaces maritimes

311r
344t

5 ans

Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale

III

Maître de pont

311u

5 ans

Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale

III

Manager de rayon

312m

3 ans

NEOMA Business School

III

Assistant (e) administration des ventes

312p

5 ans

Institut supérieur de l'entreprise

III

Concepteur de produits de communication sur lieu de vente

312v
200n

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) ― Gobelins, l'école de l'image

III

Dessinateur en images fixes et animées

320v

4 ans

Ecole privée de l'enseignement des arts appliqués et de l'image (ENAAI)

III

Animateur en expression radiophonique

321t
323p

1 an

EURODIO ― Studio école de France

III

Technicien réalisateur radiophonique

321t
323p

3 ans

EURODIO ― Studio école de France

III

Lecteur-correcteur en communication écrite

322r

5 ans

EPLE Ecole Boulle-GRETA de la création, du design et des métiers d'art (CDMA)

III

Infographiste, chaîne graphique/ multimédia

322t

5 ans

MARCOREL

III

Régisseur technique du spectacle vivant et de l'événementiel

323t

5 ans

GRIM EDIF

III

Technicien réseaux et télécoms

326r

5 ans

Cryptea gigaoctets

III

Administrateur réseaux

326r

3 ans

Ecole supérieure d'informatique et de commerce (ESIC)

III

Technicien d'infrastructure informatique et sécurité

326t

5 ans

Fondation La Mache ; Partner formation

III

Responsable de résidence et service du logement accompagné

332p

5 ans

Association du centre de formation et de promotion des maisons familiales et rurales ― Institut de conseil et de formation supérieure de Meslay

III

Chargé d'insertion et du développement local

332t

3 ans

Maison familiale et rurale de Moirans

III

Coordinateur de l'intervention sociale et professionnelle

332t

4 ans

Centre de ressources AROBASE

III

Formateur en sécurité intérieure

333t
344

5 ans

Ministère de l'intérieur ― Institut national de la formation de la police nationale (INFPN)

III

Entraîneur de football

335p

3 ans

Fédération française de football (FFF)

III

Moniteur-chef d'entraînement physique militaire et sportif

335p

5 ans

Ministère de la défense ― Centre national des sports de la défense (CNSD)

II

Musicien d'orchestre

133

3 ans

Centre de formation des musiciens d'orchestre (CFMO)

II

Responsable qualité, environnement, sécurité

200r

3 ans

INTERFOR SIA

II

Responsable en ingénierie d'étude et de production options : chimie, agroalimentaire, génie chimique, génie biologique

220p

3 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

II

Cadre-dirigeant de TPE/ PME

310m

3 ans

BGE Sud-Ouest

II

Responsable de l'administration commerciale internationale zone Europe

310w

2 ans

Lycée privé La Providence (IFC Pro) ; Ecole supérieure Billières

II

Chef de quart de passerelle

311u

5 ans

Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale

II

Responsable opérationnel de la distribution

312p

5 ans

NEOMA Business School

II

Responsable de programmes immobiliers

313
230

5 ans

Sciences-U Lyon

II

Souscripteur en réassurance

313p

3 ans

Institut de formation de la profession de l'assurance (IFPASS)

II

Responsable comptable

314p

5 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

II

Consultant en recrutement des agences d'emploi

315m

5 ans

Sciences-U Lyon

II

Chargé de gestion en ressources humaines

315w

5 ans

Sciences-U Lyon-Crespa

II

Chef de projet en organisation et management de l'événement

320
334

5 ans

Institution ROBIN

II

Concepteur-réalisateur en communication

320m

5 ans

MARCOREL

II

Responsable de communication

320p

3 ans

Audencia group

II

Concepteur en communication visuelle

320v

5 ans

Ecole professionnelle supérieure d'arts graphiques et d'architecture de la ville de Paris (EPSAA)

II

Concepteur et réalisateur numérique d'animation 2D/ 3D

320v

5 ans

Institut du développement et d'enseignement méditerranéen (IDEM)

II

Créateur-concepteur d'images numériques en 3D

320v
323n

2 ans

Bellecour écoles d'art

II

Chargé de production audiovisuelle

323p

3 ans

Institut national de l'audiovisuel (INA)

II

Monteur cinéma et audiovisuel

323t

3 ans

Leader films Conservatoire libre du cinéma français (CLCF)

II

Concepteur en architecture informatique

326n

3 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

II

Chef de projet en informatique

326n

5 ans

Ministère de la défense ― Ecole de transmissions (ETRS)

II

Administrateur systèmes et réseaux

326n

1 an

DORANCO espace multimédia

II

Développeur intégrateur web

326p

3 ans

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

II

Développeur en génie logiciel web et mobilité

326t

3 ans

Ecole centrale des techniques de l'environnement industriel (ECTEI)

II

Art-thérapeute

330v

3 ans

Association française de recherches et applications des techniques artistiques en pédagogie et médecine (AFRATAPEM)

II

Art-thérapeute

330v

5 ans

Art et thérapie ― INECAT

II

Responsable d'étude et de projet social

332n

3 ans

ComUE Lyon Saint-Étienne 2 ― Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation (ISPEF)

II

Responsable d'entreprise de l'économie sociale et solidaire

332p

5 ans

Centre de ressources AROBASE

II

Responsable en ingénierie de la formation

333p

5 ans

Université Paris-I Panthéon-Sorbonne ― Centre d'éducation permanente

II

Responsable d'un centre de profit tourisme/ hôtellerie/ restauration

334p

5 ans

CCI France-Réseau Negoventis

II

Responsable de structure d'accueil touristique

334p

3 ans

INFA

II

Entraîneur formateur de football

335p

3 ans

Fédération française de football (FFF)

II

Entraîneur professionnel de football

335p

3 ans

Fédération française de football (FFF)

II

Restaurateur-conservateur de tableaux et d'objets d'art polychromes

342v

3 ans

Atelier du temps passé

I

Juriste d'affaires

128 g

5 ans

Groupe institut de gestion sociale (IGS) ― ESAM (European School of Advanced Management)

I

Directeur du développement des produits de mode

242 p

5 ans

Institut supérieur spécialisé de la mode (MOD'SPE Paris)

I

Manager des organisations à l'international

310m

5 ans

Centre d'études franco-américain de management (CEFAM)

I

Entrepreneur-dirigeant

310n

5 ans

Groupe institut de gestion sociale (IGS) ― ESAM (European School of Advanced Management)

I

Manager du marketing et de la communication intégrée

312m

5 ans

Sciences U Lille (Efficom Lille) ; Sciences U Lyon

I

Manager du marketing et de la communication

312m

3 ans

Institut supérieur d'informatique et de management de l'information ― Pôle Paris alternance

I

Manager de l'assurance

313m

5 ans

Ecole supérieure d'assurances (ESA)

I

Expert en gestion d'actifs mobiliers et immobiliers

313m

3 ans

KEDGE business school

I

Expert financier

313p
314p

5 ans

Groupe institut de gestion sociale (IGS) ― ESAM (European School of Advanced Management)

I

Manager des ressources humaines

315

3 ans

Institut supérieur d'informatique et de management de l'information ― Pôle Paris alternance

I

Manager en ressources humaines

315n

5 ans

FORMATIVES

I

Scénariste

321v

5 ans

Conservatoire européen d'écriture audiovisuelle (CEEA)

I

Expert en ingénierie des systèmes informatiques ouverts

326n

3 ans

Ecole centrale Paris

I

Manager d'organismes à vocation sociale et culturelle

330p

5 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

I

Expert en protection des entreprises et en intelligence économique

344t

5 ans

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

I

Expert de la défense en management, commandement et stratégie

346n 310n

5 ans

Ministère de la défense ― Ecole de guerre

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 23 août 2012 · Dernière version le 22 février 2025

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Liste des certifications professionnelles en France

Résumé. L'article liste des certifications professionnelles enregistrées en France, avec leur niveau, durée et organisme délivrant.

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAU

INTITULÉ
de la certification professionnelle

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME
délivrant la certification professionnelle

V

Berger-vacher d'alpage

212t

4 ans

Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Savoies et du Bugey

V

Ouvrier professionnel en restauration de patrimoine

232s

5 ans

Conseil (départemental) d'architecture, urbanisme et environnement du Gers (CAUE 32)

V

Peintre applicateur de revêtement (BCP)

233s

5 ans

Chambre de métiers d'Alsace

V

Installateur sanitaire et thermique (BCP)

233s
227s

5 ans

Chambre de métiers d'Alsace

V

Menuisier-agenceur (BCP)

234s

5 ans

Chambre de métiers d'Alsace

V

Métallier (BCP)

254s

5 ans

Chambre de métiers d'Alsace

V

Matelot de pont

311u

5 ans

Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale

V

Agent de secrétariat

324t

5 ans

Ministère de la défense ― Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ)

V

Aide-moniteur d'entraînement physique militaire et sportif

335p

5 ans

Ministère de la défense ― Centre national des sports de la défense (CNSD)

IV

Technicien qualité fruits et légumes

211r

5 ans

Institut méditerranéen des fruits et légumes (IMFL)

IV

Apiculteur

212p

5 ans

Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de La Côte-Saint-André ― CFPPA (centre de formation professionnelle et de promotion agricole) de La Côte-Saint-André

IV

Maréchal-ferrant (BTM)

212t

5 ans

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

IV

Cuisinier

221t

5 ans

Le Cordon bleu

IV

Commis d'entreprise ― Aide conducteur de travaux ― bâtiment (tous corps d'Etat) et travaux publics

230p

5 ans

Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays)

IV

Assistant de gestion et d'administration du personnel

315t

5 ans

Ministère de la défense ― Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ)

IV

Technicien polyvalent son et lumière

323r

5 ans

Institut de recherche pédagogique audiovisuel (IRPA)

IV

Secrétaire assistant de direction

324t

5 ans

Ministère de la défense ― Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ)

IV

Secrétaire médical (e) ― secrétaire médico-social (e)

324t

5 ans

Croix-Rouge française

IV

Secrétaire ― Assistant (e)

324t

5 ans

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

IV

Spa praticien (ne)

330t

5 ans

Elégance groupe

IV

Moniteur de football

335

3 ans

Fédération française de football (FFF)

III

Artiste clown

133

5 ans

Le Samovar

III

Animateur-coordinateur qualité sécurité environnement

200r
344r

5 ans

Institut de formations supérieures du Grand Ouest (IFSGO)

III

Analyste-programmeur en automatisme et informatique industrielle

201n

5 ans

OGEC La Joliverie ― Centre de formation professionnelle (CFP)

III

Plasticien-céramiste

224v

5 ans

Entreprise Céline Laurent céramique ― Centre professionnel international de formation aux arts céramiques (CPIFAC)

III

Conducteur de travaux bâtiment et travaux publics

230

5 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

III

Projeteur d'études bâtiment et travaux publics

230

5 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

III

Décorateur-conseil d'intérieur

230n

5 ans

Association internationale pour la formation (AIPF)

III

Costumier (e)

242v

5 ans

EPLE Ecole Boulle-GRETA de la création, du design et des métiers d'art (CDMA)

III

Concepteur en mécanique sur CAO

251n

5 ans

OGEC La Joliverie ― Centre de formation professionnelle (CFP)

III

Installateur-maintenicien en systèmes électroniques de sécurité

255r
344t

5 ans

Ministère de l'intérieur ― Direction générale de la gendarmerie nationale ; Direction générale de la police nationale

III

Contrôleur des espaces maritimes

311r
344t

5 ans

Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale

III

Maître de pont

311u

5 ans

Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale

III

Manager de rayon

312m

3 ans

NEOMA Business School

III

Assistant (e) administration des ventes

312p

5 ans

Institut supérieur de l'entreprise

III

Concepteur de produits de communication sur lieu de vente

312v
200n

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) ― Gobelins, l'école de l'image

III

Dessinateur en images fixes et animées

320v

4 ans

Ecole privée de l'enseignement des arts appliqués et de l'image (ENAAI)

III

Animateur en expression radiophonique

321t
323p

1 an

EURODIO ― Studio école de France

III

Technicien réalisateur radiophonique

321t
323p

3 ans

EURODIO ― Studio école de France

III

Lecteur-correcteur en communication écrite

322r

5 ans

EPLE Ecole Boulle-GRETA de la création, du design et des métiers d'art (CDMA)

III

Infographiste, chaîne graphique/ multimédia

322t

5 ans

MARCOREL

III

Régisseur technique du spectacle vivant et de l'événementiel

323t

5 ans

GRIM EDIF

III

Technicien réseaux et télécoms

326r

5 ans

Cryptea gigaoctets

III

Administrateur réseaux

326r

3 ans

Ecole supérieure d'informatique et de commerce (ESIC)

III

Technicien d'infrastructure informatique et sécurité

326t

5 ans

Fondation La Mache ; Partner formation

III

Responsable de résidence et service du logement accompagné

332p

5 ans

Association du centre de formation et de promotion des maisons familiales et rurales ― Institut de conseil et de formation supérieure de Meslay

III

Chargé d'insertion et du développement local

332t

3 ans

Maison familiale et rurale de Moirans

III

Coordinateur de l'intervention sociale et professionnelle

332t

4 ans

Centre de ressources AROBASE

III

Formateur en sécurité intérieure

333t
344

5 ans

Ministère de l'intérieur ― Institut national de la formation de la police nationale (INFPN)

III

Entraîneur de football

335p

3 ans

Fédération française de football (FFF)

III

Moniteur-chef d'entraînement physique militaire et sportif

335p

5 ans

Ministère de la défense ― Centre national des sports de la défense (CNSD)

II

Musicien d'orchestre

133

3 ans

Centre de formation des musiciens d'orchestre (CFMO)

II

Responsable qualité, environnement, sécurité

200r

3 ans

INTERFOR SIA

II

Responsable en ingénierie d'étude et de production options : chimie, agroalimentaire, génie chimique, génie biologique

220p

3 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

II

Cadre-dirigeant de TPE/ PME

310m

3 ans

BGE Sud-Ouest

II

Responsable de l'administration commerciale internationale zone Europe

310w

2 ans

Lycée privé La Providence (IFC Pro) ; Ecole supérieure Billières

II

Chef de quart de passerelle

311u

5 ans

Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale

II

Responsable opérationnel de la distribution

312p

5 ans

NEOMA Business School

II

Responsable de programmes immobiliers

313
230

5 ans

Sciences-U Lyon

II

Souscripteur en réassurance

313p

3 ans

Institut de formation de la profession de l'assurance (IFPASS)

II

Responsable comptable

314p

5 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

II

Consultant en recrutement des agences d'emploi

315m

5 ans

Sciences-U Lyon

II

Chargé de gestion en ressources humaines

315w

5 ans

Sciences-U Lyon-Crespa

II

Chef de projet en organisation et management de l'événement

320
334

5 ans

Institution ROBIN

II

Concepteur-réalisateur en communication

320m

5 ans

MARCOREL

II

Responsable de communication

320p

3 ans

Audencia group

II

Concepteur en communication visuelle

320v

5 ans

Ecole professionnelle supérieure d'arts graphiques et d'architecture de la ville de Paris (EPSAA)

II

Concepteur et réalisateur numérique d'animation 2D/ 3D

320v

5 ans

Institut du développement et d'enseignement méditerranéen (IDEM)

II

Créateur-concepteur d'images numériques en 3D

320v
323n

2 ans

Bellecour écoles d'art

II

Chargé de production audiovisuelle

323p

3 ans

Institut national de l'audiovisuel (INA)

II

Monteur cinéma et audiovisuel

323t

3 ans

Leader films Conservatoire libre du cinéma français (CLCF)

II

Concepteur en architecture informatique

326n

3 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

II

Chef de projet en informatique

326n

5 ans

Ministère de la défense ― Ecole de transmissions (ETRS)

II

Administrateur systèmes et réseaux

326n

1 an

DORANCO espace multimédia

II

Développeur intégrateur web

326p

3 ans

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

II

Développeur en génie logiciel web et mobilité

326t

3 ans

Ecole centrale des techniques de l'environnement industriel (ECTEI)

II

Art-thérapeute

330v

3 ans

Association française de recherches et applications des techniques artistiques en pédagogie et médecine (AFRATAPEM)

II

Art-thérapeute

330v

5 ans

Art et thérapie ― INECAT

II

Responsable d'étude et de projet social

332n

3 ans

ComUE Lyon Saint-Étienne 2 ― Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation (ISPEF)

II

Responsable d'entreprise de l'économie sociale et solidaire

332p

5 ans

Centre de ressources AROBASE

II

Responsable en ingénierie de la formation

333p

5 ans

Université Paris-I Panthéon-Sorbonne ― Centre d'éducation permanente

II

Responsable d'un centre de profit tourisme/ hôtellerie/ restauration

334p

5 ans

CCI France-Réseau Negoventis

II

Responsable de structure d'accueil touristique

334p

3 ans

INFA

II

Entraîneur formateur de football

335p

3 ans

Fédération française de football (FFF)

II

Entraîneur professionnel de football

335p

3 ans

Fédération française de football (FFF)

II

Restaurateur-conservateur de tableaux et d'objets d'art polychromes

342v

3 ans

Atelier du temps passé

I

Juriste d'affaires

128 g

5 ans

Groupe institut de gestion sociale (IGS) ― ESAM (European School of Advanced Management)

I

Directeur du développement des produits de mode

242 p

5 ans

Institut supérieur spécialisé de la mode (MOD'SPE Paris)

I

Manager des organisations à l'international

310m

5 ans

Centre d'études franco-américain de management (CEFAM)

I

Entrepreneur-dirigeant

310n

5 ans

Groupe institut de gestion sociale (IGS) ― ESAM (European School of Advanced Management)

I

Manager du marketing et de la communication intégrée

312m

5 ans

Sciences U Lille (Efficom Lille) ; Sciences U Lyon

I

Manager du marketing et de la communication

312m

3 ans

Institut supérieur d'informatique et de management de l'information ― Pôle Paris alternance

I

Manager de l'assurance

313m

5 ans

Ecole supérieure d'assurances (ESA)

I

Expert en gestion d'actifs mobiliers et immobiliers

313m

3 ans

KEDGE business school

I

Expert financier

313p
314p

5 ans

Groupe institut de gestion sociale (IGS) ― ESAM (European School of Advanced Management)

I

Manager des ressources humaines

315

3 ans

Institut supérieur d'informatique et de management de l'information ― Pôle Paris alternance

I

Manager en ressources humaines

315n

5 ans

FORMATIVES

I

Scénariste

321v

5 ans

Conservatoire européen d'écriture audiovisuelle (CEEA)

I

Expert en ingénierie des systèmes informatiques ouverts

326n

3 ans

Ecole centrale Paris

I

Manager d'organismes à vocation sociale et culturelle

330p

5 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

I

Expert en protection des entreprises et en intelligence économique

344t

5 ans

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

I

Expert de la défense en management, commandement et stratégie

346n 310n

5 ans

Ministère de la défense ― Ecole de guerre

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 22 février 2025

Modifié parDécret n°2025-164 du 19 février 2025art. 2 (V) : Changement de nom pour une direction militaire

En résumé. Suppression du terme 'militaire' dans les mentions des organismes délivrant certaines certifications professionnelles.

En vigueur du jeudi 11 janvier 2024 au vendredi 21 février 2025

Modifié parDécret n°2024-17 du 9 janvier 2024art. 6 (V) : Remplacement du nom de l'Université de Lyon

En résumé. L'article a été mis à jour pour ajouter des colonnes dans le tableau, clarifier les titres de certaines certifications professionnelles et corriger quelques erreurs typographiques.

En vigueur du samedi 4 mars 2017 au mercredi 10 janvier 2024

Modifié parArrêté du 23 février 2017art. 4 : Modification de l'arrêté du 10 aoûtArrêté du 23 février 2017art. 17 : Modification de l'arrêté du 10 août

En résumé. Les changements concernent principalement les organismes délivrant les certifications pour les métiers de costumier(e) et de lecteur-correcteur en communication écrite, avec une mise à jour des noms d'établissements.

En vigueur du lundi 19 décembre 2016 au vendredi 3 mars 2017

Modifié parArrêté du 15 décembre 2016art. 3 : Modification de l'arrêté du 10 août

En résumé. Le changement modifie l'organisme délivrant la certification professionnelle de 'Lecteur-correcteur en communication écrite' en remplaçant FORMACOM par deux nouveaux organismes: l'Ecole supérieure d'arts appliqués Boulle et le Greta de la création, du design et des métiers d'art.

En vigueur du jeudi 8 septembre 2016 au dimanche 18 décembre 2016

Modifié parArrêté du 30 août 2016art. 3 : Modification de l'arrêté du 10 août

En résumé. La nouvelle version de l'article met à jour les organismes de formation pour trois certifications liées au ministère de la défense, en remplaçant 'Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic' par 'Direction du personnel militaire de la marine-Ecole navale'.

En vigueur du dimanche 26 juillet 2015 au mercredi 7 septembre 2016

Modifié parARRÊTÉ du 17 juillet 2015art. 10 : Modification d'un article de l'arrêté du 10 août

En résumé. Le changement consiste en la modification de l'organisme délivrant la certification professionnelle pour le 'Responsable d'un centre de profit tourisme/hôtellerie/restauration', passant de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) à CCI France.

En vigueur du jeudi 28 mai 2015 au samedi 25 juillet 2015

Modifié parARRÊTÉ du 6 mai 2015art. 5 : Modification d'un article réglementaire

En résumé. Le changement modifie l'organisme délivrant la certification professionnelle d'artiste clown, en remplaçant l'Association compagnie le Samovar CCTD par Le Samovar.

En vigueur du dimanche 30 novembre 2014 au mercredi 27 mai 2015

Modifié parARRÊTÉ du 19 novembre 2014art. 10 : Modification de l'arrêté du 10 août

En résumé. Plusieurs certifications professionnelles ont été mises à jour, notamment le changement d'organisme de délivrance pour trois certifications (Responsable de programmes immobiliers, Consultant en recrutement des agences d'emploi et Chargé de gestion en ressources humaines) qui passent désormais sous la responsabilité de Sciences-U Lyon au lieu de Sciences U France.

En vigueur du dimanche 10 août 2014 au samedi 29 novembre 2014

Modifié parARRÊTÉ du 29 juillet 2014art. 5 : Modification de l'arrêté du 10 août

En résumé. Le tableau des certifications professionnelles a été mis à jour avec des changements d'organismes de formation pour trois certifications : le Manager de rayon, le Responsable opérationnel de la distribution et le Manager en ressources humaines.

En vigueur du vendredi 4 juillet 2014 au samedi 9 août 2014

Modifié parARRÊTÉ du 16 avril 2014art. 5 (V) : Modification des dispositions réglementaires

En résumé. La durée de formation pour le métier d'animateur en expression radiophonique a été réduite de 5 ans à 1 an, tandis que celle du technicien réalisateur radiophonique est passée de 5 ans à 3 ans.

En vigueur du samedi 30 novembre 2013 au jeudi 3 juillet 2014

Modifié parArrêté du 19 novembre 2013art. 12 (V) : Modification de l'arrêté du 10 août

En résumé. Modification des organismes délivrant certaines certifications professionnelles et ajustement de la durée de formation pour le cadre-dirigeant de TPE/PME.

En vigueur du lundi 29 avril 2013 au vendredi 29 novembre 2013

Modifié parArrêté du 18 avril 2013art. 8 : Modification de l'arrêté du 10 août

En résumé. Les modifications apportées concernent principalement la mise à jour des intitulés de certifications professionnelles, l'ajout de nouvelles certifications et la correction de certaines durées.

En vigueur du lundi 10 décembre 2012 au dimanche 28 avril 2013

Modifié parArrêté du 27 novembre 2012art. 7 : Modification de l'arrêté du 10 août

En résumé. Les modifications apportées à l'article concernent principalement la mise en forme des titres des certifications professionnelles, notamment l'ajout d'espaces autour du mot 'NIVEAU' et 'DURÉE', ainsi que quelques corrections mineures dans les noms des établissements délivrant les certifications.

En vigueur du jeudi 23 août 2012 au dimanche 9 décembre 2012

Source : Légifrance